Déposée le 30 octobre 1997 par VAN LINGEN TOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOM VAN LINGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est VAN LINGEN TOM, domicilié(e) 2 Cité Saint Martin, 75010 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jolly - France.
La marque TOM VAN LINGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM VAN LINGEN est expirée depuis le 30 octobre 2007.
VAN LINGEN TOM a également déposé les autres marques suivantes : T.V.L. , TO , PLEASUREWEAR , TOM
VAN LINGEN TOM - 2 Cité Saint Martin, 75010 Paris - France
Cabinet Jolly - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Inscription le 12 octobre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°264052 - Publication au BOPI 1998-10-12
Inscription le 11 août 1999 - Rejet partiel n°282846 - Publication au BOPI 1999-08-11
Inscription le 31 mai 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°278150 - Publication au BOPI 1999-05-31
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, tels des gants, des ceintures. Sacs à main, de voyage, d'écoliers. Articles de bourellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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